Marque renouvelée - Marque en vigueur

LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY
CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne, établissement public

Numéro de dépôt :
3498680
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
04/05/2027
LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY de CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne

Présentation de la marque LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY

Déposée le 4 mai 2007 par CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne, établissement public domicilié(e) Place de la Bourse - 69002 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYON INSTITUTE OF TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne a également déposé les autres marques suivantes : ALLO LA CCI , Deal CCI , CCI ENTREPREN'UP , HYBRIA , LYON INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY , Lyon Shop & Design , CCI FORMATION NETWORK , HYBRIA


CCI Lyon Metropôle St Etienne Roanne, établissement public - Place de la Bourse - 69002 - LYON - France


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 19 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471616 - Publication au BOPI 2008-02-19

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671030 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649080 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 4 juin 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°725104 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.